Conseil Municipal du 28 mai 2010
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-71 | Convention d'objectifs avec Phase T - Délibération | ||
Ville-2010-72 | Convention d'objectifs avec le collectif Killmeway - Délibération | ||
Ville-2010-73 | Convention d'objectifs avec Tribe Organisation - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-173 | Finances - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Approbation de la convention de contribution financière - Délibération | ||
Ville-2010-177 | Espace socioculturel Charlotte Delbo - Agrément du Projet Social - Délibération - Annexe - Annexe |
18 - Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-121 | Avenant au contrat d'assurance conclu avec la S.M.A.C.L. responsabilité civile - ajustement de la cotisation 2009 - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-135 | Classement dans le domaine public communal de voiries cédées par l'Association du Parc de la Madeleine - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-157 | Classement de l'Avenue Serge - Désignation d'un adjoint pour signer l'acte de vente en la forme administrative au nom de la Commune - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-172 | ZAC de l'Aulnoy - Traité de concession entre la Ville de Chelles et la Société d'Economie Mixte Locale M2CA - transfert de la ZAC n°2 de l'Aulnoy à l'Intercommunalité - Délibération | ||
Ville-2010-176 | Zac Centre Gare - Convention d'occupation du domaine public consentie à l'aménageur de la Z.A.C. pour les installations de chantier et les bases de vie des chantiers - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-154 | Désignation d'un représentant du Conseil Municipal auprès du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Le Raincy-Montfermeil - Délibération |
20 - Commande Publique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-129 | Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour une mission de conseil, d'assistance et de représentation juridiques pour la Ville de Chelles - Délibération | ||
Ville-2010-146 | Avenant à la convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'appel d'offres ouvert sur les fournitures de mobiliers administratifs et de petits équipements pour les villes de chelles et vaires-sur-marne et la communauté d'agglomération marne-et-chantereine. - Délibération | ||
Ville-2010-147 | Avenant à la convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'appel d'offres ouvert sur les fournitures administratives pour la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine - Délibération | ||
Ville-2010-151 | Modifications des seuils et des procédures - Délibération | ||
Ville-2010-152 | Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation des cinémas les cosmos 1 et 2 - Délibération | ||
Ville-2010-153 | Designation d'un membre de la commission d'appel d'offres pour la commission d'appel d'offres du groupement de commandes relatif aux travaux de marquage au sol 2010-2013 - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-118 | Prestations d'action sociale pour l'année 2010 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-130 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
24 - Affaires culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-128 | Subventions à l'Association Portugaise de Chelles et à Mouvement Corps et Danse - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-139 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-122 | Approbation du Compte Administratif 2009 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-123 | Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2009 - Délibération | ||
Ville-2010-124 | Approbation du compte de gestion 2009 de Madame la Trésorière Principale - Délibération | ||
Ville-2010-125 | Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2009 - Délibération | ||
Ville-2010-126 | Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2011 - Délibération | ||
Ville-2010-137 | Tarifs des Services municipaux pour l'année 2010 - Délibération | ||
Ville-2010-155 | Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2009 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-180 | Contrat Régional avec la Région Ile-de-France - Plan de financement et échéancier prévisionnel - Délibération - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-127 | Majoration de la règle de hauteur à l'égout pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux dans le secteur Besson Nord - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-175 | Règlement intérieur de la ludothèque - Délibération | ||
Ville-2010-178 | Règlement intérieur des crèches - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-131 | Inscription de nouveaux chemins ruraux à Chelles dans le cadre de l'élaboration du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Délibération - Annexe |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-174 | Zac Centre Gare Ilot B4 - Cession de biens immeubles appartenant a la commune à l'aménageur Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Décision définitive de désaffectation, de déclassement et de cession après état descriptif de division en volume - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-179 | Avenants aux traités de concession entre la Ville de Chelles et la Société d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) relatifs à la Zac de la Madeleine, à la Zac Centre Gare et à la ZAC de l'Aulnoy - Délibération |