Conseil Municipal du 28 mai 2010




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-71Convention d'objectifs avec Phase T - Délibération
Ville-2010-72Convention d'objectifs avec le collectif Killmeway - Délibération
Ville-2010-73Convention d'objectifs avec Tribe Organisation - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-173Finances - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Approbation de la convention de contribution financière - Délibération
Ville-2010-177Espace socioculturel Charlotte Delbo - Agrément du Projet Social - Délibération - Annexe - Annexe

18 - Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-121Avenant au contrat d'assurance conclu avec la S.M.A.C.L. responsabilité civile - ajustement de la cotisation 2009 - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-135Classement dans le domaine public communal de voiries cédées par l'Association du Parc de la Madeleine - Délibération - Annexe
Ville-2010-157Classement de l'Avenue Serge - Désignation d'un adjoint pour signer l'acte de vente en la forme administrative au nom de la Commune - Délibération - Annexe
Ville-2010-172ZAC de l'Aulnoy - Traité de concession entre la Ville de Chelles et la Société d'Economie Mixte Locale M2CA - transfert de la ZAC n°2 de l'Aulnoy à l'Intercommunalité - Délibération
Ville-2010-176Zac Centre Gare - Convention d'occupation du domaine public consentie à l'aménageur de la Z.A.C. pour les installations de chantier et les bases de vie des chantiers - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-154Désignation d'un représentant du Conseil Municipal auprès du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Le Raincy-Montfermeil - Délibération

20 - Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-129Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour une mission de conseil, d'assistance et de représentation juridiques pour la Ville de Chelles - Délibération
Ville-2010-146Avenant à la convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'appel d'offres ouvert sur les fournitures de mobiliers administratifs et de petits équipements pour les villes de chelles et vaires-sur-marne et la communauté d'agglomération marne-et-chantereine. - Délibération
Ville-2010-147Avenant à la convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'appel d'offres ouvert sur les fournitures administratives pour la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine - Délibération
Ville-2010-151Modifications des seuils et des procédures - Délibération
Ville-2010-152Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation des cinémas les cosmos 1 et 2 - Délibération
Ville-2010-153Designation d'un membre de la commission d'appel d'offres pour la commission d'appel d'offres du groupement de commandes relatif aux travaux de marquage au sol 2010-2013 - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-118Prestations d'action sociale pour l'année 2010 - Délibération - Annexe
Ville-2010-130Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-128Subventions à l'Association Portugaise de Chelles et à Mouvement Corps et Danse - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-139Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-122Approbation du Compte Administratif 2009 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2010-123Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2009 - Délibération
Ville-2010-124Approbation du compte de gestion 2009 de Madame la Trésorière Principale - Délibération
Ville-2010-125Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2009 - Délibération
Ville-2010-126Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2011 - Délibération
Ville-2010-137Tarifs des Services municipaux pour l'année 2010 - Délibération
Ville-2010-155Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2009 - Délibération - Annexe
Ville-2010-180Contrat Régional avec la Région Ile-de-France - Plan de financement et échéancier prévisionnel - Délibération - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-127Majoration de la règle de hauteur à l'égout pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux dans le secteur Besson Nord - Délibération

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-175Règlement intérieur de la ludothèque - Délibération
Ville-2010-178Règlement intérieur des crèches - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-131Inscription de nouveaux chemins ruraux à Chelles dans le cadre de l'élaboration du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Délibération - Annexe

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-174Zac Centre Gare Ilot B4 - Cession de biens immeubles appartenant a la commune à l'aménageur Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Décision définitive de désaffectation, de déclassement et de cession après état descriptif de division en volume - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2010-179Avenants aux traités de concession entre la Ville de Chelles et la Société d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) relatifs à la Zac de la Madeleine, à la Zac Centre Gare et à la ZAC de l'Aulnoy - Délibération